Après une suspension du permis de conduire, une visite médicale est de mise dans le processus de récupération du permis de conduire. Cela s’accompagne par des tests psychotechniques en cas de suspension de 6 mois ou plus. Si la suspension a lieu après un test positif à l’alcool ou aux stupéfiants, des examens complémentaires sont demandés.
Les médecins peuvent délivrer une « aptitude temporaire à conduire », ce qui se traduit par un permis provisoire. Ce dernier est dit « prorogé ». Conduire avec un permis de conduire non « prorogé » est illégal.
Après une visite médicale, le permis délivré peut être provisoire. Dans ce cas, une autre visite médicale est à effectuer à la date indiquée. Cela ne s’arrête pas obligatoirement à deux visites médicales, tant que le corps médical qui réalise l’entretien juge qu’il est nécessaire au conducteur de revenir.
D’une manière générale, une ou deux visites médicales suffisent si le conducteur n’a rien à se reprocher et a un comportement correct. Cela dit, la commission n’a pas à détailler son choix en cas de demande de nouvelle visite médicale. Il faut noter également que certaines causes de suspension, comme la conduite sous emprise de stupéfiant, ont tendance à demander plus de visites médicales.
Une question commune est « combien de visites vais-je devoir faire ? ». Il n’y a pas de limite inscrite dans la loi. Les cas de plus de 2 permis provisoires, et donc 2 visites médicales, sont rares mais possibles. Dans le cadre d’une suspension pour alcool ou stupéfiants, les visites multiples sont plus fréquentes, cela entre autres pour vérifier la sobriété du conducteur.
Le permis provisoire peut-être donné notamment dans les cas suivants :
Dans certains cas, les médecins peuvent délivrer plusieurs fois d’affilée des permis provisoires suite aux visites médicales. Si ce permis vous est délivré, c’est que vous avez convaincu les médecins de votre capacité à conduire. Cela dit, ils peuvent juger nécessaire de refaire un point avant de délivrer, ou non, un permis définitif.
Certes, les tests psychotechniques ont une validité de 6 mois. Mais si vous avez passé les tests psychotechniques pour votre première visite médicale, ces derniers ne sont pas à repasser, à moins que cela nous vous ait été explicitement demandé. Regardez le détail des formulaires transmis lors de votre précédente visite médicale pour voir s’ils sont de nouveau nécessaires.
Les examens médicaux type prise de sang sont généralement à repasser sauf contre-indication.
Pour vérifier les examens à passer ou non : ils sont précisés dans les formulaires transmis lors de votre précédente visite médicale. Vous pouvez, en cas de doute, contacter la préfecture de votre département pour demander confirmation.
Si le conducteur conteste la décision d'aptitude temporaire, d'aptitude avec restrictions ou d'inaptitude, il peut saisir la commission médicale d'appel. Cette commission peut confirmer ou infirmer la décision initiale, mais l'appel ne suspend pas l'application de la décision préfectorale. Cette possibilité est encadrée par l’article R226-4 du code de la route.
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